Vidocq, 1837 : s. f. — Grâce. La plus belle prérogative du chef de l’état est, certes, celle de pouvoir faire grâce à celui que la loi a frappé ; il doit éprouver une émotion à la fois bien vive et bien douce, celui qui peut, d’un mot, briser les fers du malheureux qui languit dans une prison, ou arracher une victime au bourreau ; aussi, n’est-ce point le droit de faire grâce que je veux attaquer, mais seulement la manière dont on use de ce droit.
Si le législateur n’a pas conservé le code de Dracon, code qui condamnait à la mort celui qui avait commis la plus légère faute ; s’il a proportionné les peines aux crimes et aux délits, et admis des peines temporaires, c’est que sans doute il avait la conviction intime que les plus grands coupables pouvaient être ramenés au bien ; il a donc voulu que la grâce fût une prime d’encouragement offerte à la bonne conduite et au repentir, et que chaque condamné, quels que fussent d’ailleurs sa position sociale et ses antécédens, pût acquérir le droit d’y prétendre.
Je crois que je m’explique assez clairement, ce n’est qu’à la bonne conduite et au repentir que des grâces doivent être accordées ; car si l’égalité doit exister quelque part, c’est évidemment en prison. Il ne doit donc y avoir, parmi des hommes tous coupables, ou présumés tels, d’autre aristocratie que celle du repentir ; et je ne crois pas que l’on doive accorder au fils d’un pair de France ce que l’on refuserait au fils d’un ouvrier ou d’un cultivateur, si le fils du pair de France s’en montrait mois digne que ces derniers ; cependant ce ne sont pas toujours les plus dignes qui obtiennent leur grâce, et cela s’explique : la désignation des condamnés graciables est, en quelque sorte, laissée à l’arbitraire des inspecteurs et directeurs de prisons ; je ne prétends pas accuser les intentions de ces hommes, dont les fonctions sont aussi délicates que pénibles ; mais comme tous, ils sont faillibles et susceptibles de se laisser séduire par l’astuce et par de faux dehors ; et le prisonnier dont la conversion n’est pas réelle, qui ne veut recouvrer la liberté que pour commettre de nouveaux crimes, sait mieux que tout autre se plier à toutes les exigences, et caresser les manies et les passions, de ceux qui peuvent le servir.
Sous la restauration, lorsque les membres du clergé étaient les seuls dispensateurs des grâces, les prisonniers les plus démoralisés, ceux qui avaient commis les fautes les plus graves, étaient aussi ceux qui assistaient avec le plus de recueillement au service divin, qui écoutaient avec le plus d’attention les sermons du prédicateur, qui s’approchaient le plus souvent de la sainte table, et qui par contre, étaient le plus souvent grâciés ; ceux qui se bornaient à remplir exactement leurs devoirs, ceux-là alors, comme aujourd’hui, étaient oubliés et méconnus.
Le droit de faire grâce, tel qu’il existe aujourd’hui, est-il utile ? exerce-t-il sur les condamnés une influence salutaire ? Je ne le pense pas ; les hommes sont oublieux de leur nature, aussi le gracié n’a pas encore franchi le dernier guichet de la prison que déjà il est oublié. Pour que les grâces fussent utiles, il faudrait d’abord qu’elles ne fussent accordées qu’à ceux qui, par leur conduite et leur repentir, s’en seraient réellement montrés dignes, et que les dispensateurs ne se laissassent influencer, ni par les manières, ni par la position sociale de l’individu, et ensuite qu’elle ne fût que progressive, c’est-à-dire, qu’il fût permis à un comité philantropique, après toutefois qu’il aurait consulté l’autorité supérieure, de diminuer une année, un mois, un jour même, sur la durée de la peine infligée.
L’homme qui aurait ainsi obtenu une diminution, pourrait espérer voir bientôt finir sa captivité, et il resterait assez long-temps sous les yeux de ses camarades pour les engager à suivre l’exemple qu’il aurait donné.
Ceux qui auraient ainsi obtenu plusieurs remises, pourraient seuls, lors des occasions extraordinaires, telles qu’anniversaires, fêtes nationales, etc., obtenir la remise pleine et entière de leur peine ; mais alors un jury, composé d’hommes recommandables aurait seul le droit de désigner les condamnés à la clémence du gouvernement.
Les condamnés savent se rendre justice, et discerner celui d’entre eux qui mérite l’indulgence de la société ; aussi il résulterait un grand bien de l’adoption des mesures que je propose ; les prisonniers applaudiraient toujours à la mise en liberté de celui d’entre eux qui aurait obtenu sa grâce ; ils ne diraient plus : il est heureux, mais, il est digne ; et ils chercheraient probablement à faire comme lui et à se rendre dignes à leur tour.
Pour que l’exemple fût toujours présent à tous les yeux, rien n’empêcherait qu’un chiffre indicateur de la durée de la peine infligée au condamné, fût marqué sur une des manches de sa veste, et celui des remises sur l’autre ; les individus qui ne regardent que la superficie des choses, et qui ne prennent jamais la peine d’examiner une question sous toutes ses faces, trouveront peut-être ce projet plus que bizarre ; rien, cependant, n’en empêche l’exécution.
Maintenant, les condamnés ont la conviction que les grâces sont accordées seulement à la faveur ; c’est cette conviction qu’il faut absolument détruire, et détruire par des faits et non par des raisonnemens ; car tous les hommes, quelles que minces que soient leurs capacités, peuvent apprécier des faits, et tous ne sont pas aptes à comprendre des raisonnemens.
Le caractère du condamné qui voit sortir, lorsqu’il reste en prison, un individu moins digne que lui, s’aigrit ; cet homme méconnu se prend à penser qu’il est inutile de se bien conduire ; il se décourage, et s’il ne cherche pas à devoir à la ruse et à l’hypocrisie, ce que d’abord il n’avait demandé qu’à la droiture, il se laisse corrompre par les scélérats avec lesquels il vit, et lorsqu’il rentre dans la société il l’épouvante par ses crimes.
On ne doit, lorsqu’il s’agit de faire le bien, reculer devant aucune tentative. Méditez donc, législateurs ! je ne parle que de ce que je connais bien.
Rigaud, 1881 : Grâce. — Abréviation de rédemption.
La Rue, 1894 : Grâce au condamné.
France, 1907 : Grâce, pardon ; sans doute de redème, rachat.
